Les séances du Conseil général : Les séances du Conseil général

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Les séances du Conseil général

Le Conseil général des Yvelines est composé de 39 conseillers généraux, il se réunit une fois par mois pour délibérer sur les affaires du Département.
> La composition du Conseil général






  • CONSEIL GENERAL DU 09 JUILLET 2010

  • Contrats de Développement de l’Offre Résidentielle
    L’assemblée départementale a examiné les CDOR (Contrats de Développement de l’Offre Résidentielle) des communes d’Emancé et de Neauphle-le-Château. Ce dispositif exceptionnel mis en place pour la période 2006-2013 a déjà permis la programmation de 27 000 logements supplémentaires. En relançant la construction dans les Yvelines, le Conseil général répond aux besoins des Yvelinois, notamment les plus modestes.
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    Fonds de Solidarité Logement Yvelines
    Le Fonds de Solidarité Logement Yvelines s’élève en 2010 à 5,9 M€ dont 4 M€ de subvention départementale. Il permet d’aider les familles les plus démunies à se loger ou à se maintenir dans un logement décent.
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    > Liste des délibérations adoptées


  • CONSEIL GENERAL DU 18 JUIN 2010

  • Circulations douces dans les Yvelines : un réseau pour les vélos sur tout le Département
    Depuis 2006, le Département a mis en place une politique de développement des circulations douces pour favoriser l’utilisation de modes de transport alternatifs à la voiture. Cette politique se poursuit avec la présentation du Schéma Véloroutes et Voies Vertes jeudi 17 juin à Chatou.
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    Le Conseil général connecte les modes de déplacements
    Le Département soutient les communes, et les intercommunalités, dans la mise en œuvre de services de transport à la demande et favorise l’intermodalité grâce à l’aménagement de parcs relais et de gares routières. La connexion des modes de déplacement est principalement destinée aux Yvelinois peu ou pas desservis par les transports collectifs.
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    > Liste des délibérations adoptées


  • CONSEIL GENERAL DU 28 MAI 2010

  • L’insertion par l’emploi, une priorité réaffirmée
    L’insertion par l’emploi était déjà une priorité du Département exprimée dans le PDI 2009 notamment. La mise en place du Revenu de Solidarité Active (RSA) permet au Département de renforcer cette volonté dans un cadre partenarial renouvelé et confirmé par le PDI 2010 que l’assemblée départementale examine vendredi 28 mai.
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    Bilan et orientations de la politique en faveur des Yvelinois en perte d’autonomie
    Département le mieux équipé de France, le Conseil général des Yvelines mène une politique innovante pour répondre aux besoins des Yvelinois en perte d’autonomie.
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    Valorisation des espaces naturels du département
    Lors de la dernière séance de l’Assemblée départementale, le Conseil général des Yvelines a dressé le bilan de la politique de valorisation de ses espaces naturels et tracé les perspectives pour 2010.
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    > Liste des délibérations adoptées






  • CONSEIL GENERAL DU 16 AVRIL 2010


  • Haut débit dans les Yvelines, le Conseil général poursuit son engagement…
    Le Conseil général prépare la phase 3 de son plan de déploiement du haut débit dans les Yvelines « Yvelines numérique ».
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    Le Conseil général investit dans le véhicule du futur
    En octobre 2009, le Conseil général des Yvelines a lancé un Appel à projets pour la réalisation du véhicule urbain du futur. Quatre lauréats ont été désignés : AKKA Technologies, Induct, Muses et Venturi. Ils bénéficieront d’environ 3 millions d’euros pour développer, dans les Yvelines, des démonstrateurs roulants….
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    > La liste des délibérations adoptées
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  • CONSEIL GENERAL DU 26 MARS 2010


  • Budget 2010 : Priorité à la solidarité et au dynamisme des politiques sociales et d’aménagement du territoire

    Malgré le contexte économique défavorable, le budget 2010 adopté par l’assemblée départementale le 26 mars 2010, met l’accent sur la solidarité envers les Yvelinois et le dynamisme des politiques d’investissement en faveur des collectivités, des territoires, des entreprises, des infrastructures, du patrimoine naturel…
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  • CONSEIL GENERAL DU 19 FEVRIER 2010


  • Débat d’orientations budgétaires
    Le Conseil général a débattu des orientations budgétaires pour 2010. Cette année, malgré un contexte économique particulièrement difficile, le Conseil général entend maintenir sa politique de solidarité, de développement et d’innovation au profit des Yvelinois…
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    Un pas de plus franchi pour le développement de la Seine aval
    Le Conseil général vient d’adopter le Contrat de développement équilibré des Yvelines (CDEY) pour la Seine aval, territoire reconnu Opération d’Intérêt National (OIN) en mars 2006 et inscrit dans la dynamique du Grand Paris et de son projet de territoire « confluence Seine et Oise ». Il prévoit d’investir dans ce cadre 43 M€ pour le financement d’actions prioritaires, pour le développement économique de ce territoire…
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  • CONSEIL GENERAL DU 18 DÉCEMBRE 2009

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  • CONSEIL GENERAL DU 20 NOVEMBRE 2009


  • Le Conseil général dope la performance des entreprises avec le Très Haut Débit

    Le réseau départemental de fibre optique mis en œuvre en 2006 pour amener le très haut débit aux plus près des entreprises yvelinoises, va être prolongé d’ici à 2012 pour desservir de nouvelles zones d’activités économiques…
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  • CONSEIL GENERAL DU 23 OCTOBRE 2009


  • Martin Hirsch invité du Conseil général
    Le Haut Commissaire aux Solidarités Actives et à la Jeunesse, Martin Hirsch, était l’invité de l’Assemblée départementale du 23 octobre dernier, pour un débat sur les politiques en faveur des jeunes...
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    > La liste des délibérations adoptées
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  • CONSEIL GENERAL DU 25 SEPTEMBRE 2009

  • > La liste des délibérations adoptées
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    Le calendrier des prochaines séances
    du Conseil général :


    • vendredi 22 octobre 2010
    • vendredi 26 novembre 2010
    • vendredi 17 décembre 2010




    Les séances de l'Assemblée
    du Conseil général sont publiques.

    Elles débutent à 9h30.

    Hôtel du département
    2, place andré Mignot
    78000 Versailles




    Autres informations relatives
    aux séances du Conseil général :



    > Recherche des délibérations adoptées


    > Les archives des séances du Conseil général antérieures à septembre 2009